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Marques déposées par FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE
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ASSOCIES SUPPORTERS ASSOCIATION SPORTIVE DE ST-ETIENNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASSOCIES SUPPORTERS ASSOCIATION SPORTIVE DE ST-ETIENNE
FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE, Fédération d'Associations régie par la loi du 1/7/1991 et décret du 16/8/1901

Numéro de dépôt :
3134357
Date de dépôt :
29/11/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2021
ASSOCIES SUPPORTERS ASSOCIATION SPORTIVE DE ST-ETIENNE de FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE

Présentation de la marque ASSOCIES SUPPORTERS ASSOCIATION SPORTIVE DE ST-ETIENNE

Déposée le 29 novembre 2001 par FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSOCIES SUPPORTERS ASSOCIATION SPORTIVE DE ST-ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE, Fédération d'Associations régie par la loi du 1/7/1991 et décret du 16/8/1901 domicilié(e) 14 rue Paul et Pierre Guichard, Stade Geoffroy Guichard - 42028 - SAINT-ETIENNE Cédex 1 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque ASSOCIES SUPPORTERS ASSOCIATION SPORTIVE DE ST-ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134357.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSOCIES SUPPORTERS ASSOCIATION SPORTIVE DE ST-ETIENNE est expirée depuis le 29 novembre 2021.

FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE a également déposé les autres marques suivantes : UNE PASSION UN CLUB


FEDERATION DES ASSOCIES SUPPORTERS ASSE, Fédération d'Associations régie par la loi du 1/7/1991 et décret du 16/8/1901 - 14 rue Paul et Pierre Guichard, Stade Geoffroy Guichard - 42028 - SAINT-ETIENNE Cédex 1 - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2011 n°2485220 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-25

Sacs à dos, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) , sacs de voyage, sacs de campeur, sacs-housse pour vêtement ; bagages ; parapluies ; parasols. Bannières, banderoles, écussons en matière textile, drapeaux, fanions non en papier. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; casquettes ; écharpes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.